Clermont-Ferrand
Colloque National Recyclage Polymères 2026
Les pôles de compétitivité AXELERA et POLYMERIS organisent le troisième Colloque National Recyclage Polymères.
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Domaine stratégique
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Webinaire du projet Bio-Uptake
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Poly'Connect & Innov #5
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Journée collective lancement du parcours Pivot Circulaire
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LOPEC 2026
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Virtuel
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Ateliers
La loi de finances a institué un dispositif qui permet, sous certaines conditions, aux entreprises soumises au régime réel d’imposition, d’opter pour une imposition séparée au taux réduit de 10 % du résultat net tiré de la cession, la concession ou la sous-concession de brevets et actifs incorporels assimilés.
Venez découvrir quels sont les champs et conditions d’applications de ce dispositif ainsi que la procédure pour sa mise en place.
Inscriptions
Contact : Jean-Jacques LEGAT +33 (0)6 88 39 54 07
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