Agenda des événements

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Paris

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Salon Techinnov

Polymeris participera au salon Techinnov en tant qu’exposant, aux côtés du Grand Orly Seine Bièvre.

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RubberCon 2026

Écoconception et innovations dans le domaine du caoutchouc

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Webinaire du projet Bio-Uptake
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Poly'Connect & Innov #5
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Journée collective lancement du parcours Pivot Circulaire
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LOPEC 2026
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LOPEC 2026
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Les événements passés

Webinaire IP BOX 20.01.2022

Virtuel

La fiscalité de l’innovation autour du CIR/CII, les nouveautés législatives et l’articulation avec le régime IP BOX

Tags : Ateliers

La loi de finances a institué un dispositif qui permet, sous certaines conditions, aux entreprises soumises au régime réel d’imposition, d’opter pour une imposition séparée au taux réduit de 10 % du résultat net tiré de la cession, la concession ou la sous-concession de brevets et actifs incorporels assimilés.

Venez découvrir quels sont les champs et conditions d’applications de ce dispositif ainsi que la procédure pour sa mise en place.

Inscriptions

Contact : Jean-Jacques LEGAT +33 (0)6 88 39 54 07

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